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organe de révision

См. также в других словарях:

  • révision — [ revizjɔ̃ ] n. f. • 1298; lat. revisio 1 ♦ Action de réviser (un texte, un énoncé); modification (de règles juridiques) pour les mettre en harmonie avec les circonstances. Révision de la Constitution. Spécialt Révision d une doctrine politique.… …   Encyclopédie Universelle

  • Beleidigung des Türkentums, der Republik und der Institutionen und Organe des Staates — Protest gegen den Art. 301 vor einem türkischen Konsulat (vor der Reform vom 30. April 2008) Die Beleidigung der türkischen Nation, des Staates der türkischen Republik und der Institutionen und Organe des Staates (Türkisch: Türk Milletini,… …   Deutsch Wikipedia

  • CONSTITUTIONS POLITIQUES — Dès lors qu’il dépasse le stade de l’attroupement temporaire, tout groupement a une constitution. Elle s’extériorise dans la structure de la collectivité et dans l’agencement des rapports qui s’y établissent en fonction de la fin qui est la… …   Encyclopédie Universelle

  • Societe des etudiants suisses — Société des étudiants suisses Pour les articles homonymes, voir STV et SES. La Société des étudiants suisses (SES), en allemand Schweizerischer Studentenverein (SchwStV ou StV) a été fondée en 1841. Elle est aujourd hui la plus grande société d… …   Wikipédia en Français

  • Société des Étudiants Suisses — Pour les articles homonymes, voir STV et SES. La Société des étudiants suisses (SES), en allemand Schweizerischer Studentenverein (SchwStV ou StV) a été fondée en 1841. Elle est aujourd hui la plus grande société d étudiants de Suisse avec… …   Wikipédia en Français

  • Société des étudiants suisses — Pour les articles homonymes, voir STV et SES. La Société des étudiants suisses (SES), en allemand Schweizerischer Studentenverein (Schw. StV ou StV) a été fondée en 1841. Elle est aujourd hui la plus grande société d étudiants de Suisse avec… …   Wikipédia en Français

  • StV — Société des étudiants suisses Pour les articles homonymes, voir STV et SES. La Société des étudiants suisses (SES), en allemand Schweizerischer Studentenverein (SchwStV ou StV) a été fondée en 1841. Elle est aujourd hui la plus grande société d… …   Wikipédia en Français

  • Société à responsabilité limitée — Une Société à Responsabilité Limitée (SARL) est une société commerciale où la responsabilité est limitée aux apports, et qui présente des caractéristiques d une société de personnes, notamment parce que les parts détenues dans le capital ne sont… …   Wikipédia en Français

  • conseil — [ kɔ̃sɛj ] n. m. • 980; lat. consilium « délibération, projet, conseil » I ♦ Ce qui tend à diriger, à inspirer la conduite, les actions. 1 ♦ Opinion donnée à qqn sur ce qu il convient de faire. ⇒ admonition, avertissement, avis, exhortation,… …   Encyclopédie Universelle

  • Charles Rogier — Pour les articles homonymes, voir Rogier. Charles Latour Rogier Charles Rogier (ca. 1855) …   Wikipédia en Français

  • Constitution de la Fédération de Russie — Russie Cet article fait partie de la série sur la politique de la Russie, sous série sur la politique …   Wikipédia en Français

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